Ministère de la Justice
TEXTES & RÉFORMES
 
 

31 octobre 2014

Bulletin officiel n° 2014-10 du 31 octobre 2014

1. Directives, instructions, circulaires, notes

secrétariat général

Note du 2 octobre 2014 à mesdames et messieurs les coordonnateurs des plates-formes interrégionales du ministère de la justice relative aux élections professionnelles du 4 décembre 2014. NOR : JUST1424826N

direction des affaires civiles et du sceau

Circulaire du 26 septembre 2014 de présentation des dispositions de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation et du décret n° 2014-1081 du 24 septembre 2014 relatif à l’action de groupe en matière de consommation. NOR : JUSC1421594C

direction des affaires criminelles et des grâces

Circulaire du 24 septembre 2014 de présentation des dispositions de procédure pénale de la loi n° 2014-640 du 20 juin 2014 relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitive. NOR : JUSD1422669C

Circulaire du 26 septembre 2014 de présentation de la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales. NOR : JUSD1422846C

Circulaire du 26 septembre 2014 de présentation des dispositions applicables le 1er octobre 2014 de la loi n°2014-896 du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales. NOR : JUSD1422849C

Circulaire du 26 septembre 2014 de présentation des dispositions de la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 relative à l’individualisation des peines et renforçant l’efficacité des sanctions pénales instituant la contrainte pénale. NOR : JUSD1422852C

Circulaire du 30 septembre 2014 relative à la lutte contre la criminalité complexe et la grande délinquance économique et financière – consolidation de l’action des juridictions interrégionales spécialisées. NOR : JUSD1423119C

Circulaire du 22 octobre 2014 de présentation des dispositions de droit pénal et de procédure pénale de la loi n° 2014-790 du 10 juillet 2014 visant à lutter contre la concurrence sociale déloyale. NOR : JUSD1425137C

direction de la protection judiciaire de la jeunesse

Note d’orientation du 30 septembre 2014 de la protection judiciaire de la jeunesse. NOR : JUSF1423190N

2- Arrêtés et décisions non publiés au JORF

conseil d'Etat
régies

Arrêté du 26 septembre 2014 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d’appel de Bordeaux. NOR : JUSE1423806A

Arrêté du 26 septembre 2014 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d’appel de Versailles. NOR : JUSE1423803A

Arrêté du 26 septembre 2014 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Rouen. NOR : JUSE1423802A

secrétariat général
comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Décision du 22 septembre 2014 portant localisation des sièges des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départementaux et territoriaux du ministère de la justice. NOR : JUST1422802S

comités techniques

Arrêté du 24 octobre 2014 portant organisation du scrutin pour l’élection des représentants du personnel au comité technique d’administration centrale et fixant les modalités de vote. NOR : JUST1425554A

direction des services judiciaires
régies

Arrêté du 24 septembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Saint-Omer. NOR : JUSB1423006A

Arrêté du 24 septembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Nice. NOR : JUSB1423005A

Arrêté du 25 septembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Brest. NOR : JUSB1422911A

Arrêté du 26 septembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Bastia. NOR : JUSB1422917A

Arrêté du 29 septembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) à la cour d'appel de Cayenne. NOR : JUSB1423224A

Arrêté du 29 septembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Béthune. NOR : JUSB1423229A

Arrêté du 29 septembre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Perpignan. NOR : JUSB1423226A

Arrêté du 1er octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Narbonne. NOR : JUSB1423664A

Arrêté du 1er octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Tulle. NOR : JUSB1423267A

Arrêté du 1er octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance d'Angoulême. NOR : JUSB1423372A

Arrêté du 3 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance d'Avesnes-sur-Helpe. NOR : JUSB1423548A

Arrêté du 6 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Bourges. NOR : JUSB1423672A

Arrêté du 6 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion. NOR : JUSB1423671A

Arrêté du 6 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance d'Albertville. NOR : JUSB1423665A

Arrêté du 6 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Saint-Benoît. NOR : JUSB1423668A

Arrêté du 7 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au service administratif régional de la cour d'appel de Chambéry. NOR : JUSB1423674A

Arrêté du 8 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Vienne. NOR : JUSB1422915A

Arrêté du 9 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Belfort. NOR : JUSB1424101A

Arrêté du 13 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Lille. NOR : JUSB1424466A

Arrêté du 15 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Lisieux. NOR : JUSB1424654A

Arrêté du 15 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Foix. NOR : JUSB1424657A

Arrêté du 20 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Saint-Malo. NOR : JUSB1425005A

Arrêté du 20 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal de grande instance de Saint-Quentin. NOR : JUSB1425120A

Arrêté du 20 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Senlis. NOR : JUSB1425006A

Arrêté du 22 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au greffe du tribunal de grande instance de Paris. NOR : JUSB1425391A

Arrêté du 22 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance d'Aubervilliers. NOR : JUSB1425393A

Arrêté du 22 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne. NOR : JUSB1425389A

Arrêté du 22 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d’avances et de recettes) au tribunal d'instance d'Evry. NOR : JUSB1425386A

direction des affaires civiles et du sceau
concours, examens, jury

Arrêté du 21 octobre 2014 portant nomination des membres du jury de l’examen d’accès au stage professionnel d’administrateur judiciaire. NOR : JUSC1422656A

nomination et désignations

Arrêté du 29 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 avril 2014 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial. NOR : JUSC1422340A

Arrêté du 14 octobre 2014 portant désignation de magistrats chargés de l’inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires. NOR : JUSC1423612A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant désignation du président du comité national du tableau. NOR : JUSC1424048A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant désignation d’un magistrat chargé du ministère public devant une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA d'Aix-en-Provence]. NOR : JUSC1423971A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant nomination à une commission régionale d’inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Besançon]. NOR : JUSC1423999A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant désignation d’un magistrat chargé du ministère public devant une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Bourges]. NOR : JUSC1419666A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant nomination à une commission régionale d’inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Bourges]. NOR : JUSC1423998A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant nomination à une commission régionale d’inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Caen]. NOR : JUSC1424025A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant nomination à une commission régionale d’inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Dijon]. NOR : JUSC1419668A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant désignation d’un magistrat chargé du ministère public devant une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Dijon]. NOR : JUSC1424009A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant nomination à une commission régionale d’inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Dijon]. NOR : JUSC1424033A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant nomination à une commission régionale d’inscription et à une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Douai]. NOR : JUSC1419669A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant désignation des magistrats chargés du ministère public devant une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Fort-de-France]. NOR : JUSC1424043A

Arrêté du 21 octobre 2014 portant désignation d’un magistrat chargé du ministère public devant une chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes [CA de Toulouse]. NOR : JUSC1419665A

direction des affaires criminelles et des grâces
nomination et désignations

Arrêté du 13 octobre 2014 portant habilitation de fonctionnaires de catégorie A du ministère chargé de l'économie à recevoir des juges d'instruction des commissions rogatoires sur la base de l'article L.215-19 du code de la consommation. NOR : JUSD1422440A

direction de l'administration pénitentiaire
comités techniques

Arrêté du 16 septembre 2014 fixant les modalités d’organisation des élections aux comités techniques et aux commissions administratives paritaires de l’administration pénitentiaire. NOR : JUSK1440035A

nominations et désignations

Arrêté du 26 septembre 2014 portant nomination de M. Patrice KATZ en qualité de chef d’établissement du centre pénitentiaire de Lannemezan. NOR : JUSK1440033A

Arrêté du 1er octobre 2014 portant nomination de Mme Sylvie MANAUD (BÉNAZÉRAF) en qualité de chargée de mission auprès de la directrice de l’administration pénitentiaire. NOR : JUSK1440034A

Arrêté du 14 octobre 2014 portant nomination de M. Jean-Philippe MAYOL en qualité de chef d’établissement du centre pénitentiaire de Remire-Montjoly. NOR : JUSK1440036A

régies

Arrêté du 9 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseur de recettes et d’avances au service pénitentiaire d’insertion et de probation de la Meuse). NOR : JUSK1424208A

Arrêté du 9 octobre 2014 portant nomination et cessation de fonction d’une régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Bordeaux-Gradignan. NOR : JUSK1424207A

Arrêté du 9 octobre 2014 portant nomination et cessation de fonction d’une régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Saintes. NOR : JUSK1424206A

Arrêté du 13 octobre 2014 portant cessation de fonction et nomination (régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Poitiers-Vivonne). NOR : JUSK1424301A

Arrêté du 15 octobre 2014 portant cessation de fonctions et nomination (régisseuse d’avances et de recettes au centre de détention Le Port). NOR : JUSK1424669A

direction de la protection judiciaire de la jeunesse
entretien professionnel

Arrêté du 5 septembre 2014 relatif à l’entretien professionnel des agents contractuels de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand-Nord. NOR : JUSF1423268A

Arrêté du 24 septembre 2014 relatif à l’entretien professionnel des agents contractuels de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de l’interrégion Grand Ouest. NOR : JUSF1422773A

régies

Arrêté du 26 septembre 2014 portant cessation de fonction de fonctionnaire à la régie d’avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard-Lozère. NOR : JUSF1423252A

Arrêté du 9 octobre 2014 portant nomination d’un fonctionnaire auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne-Nièvre en qualité de régisseur d'avances et de recettes. NOR : JUSF1424220A

Arrêté du 16 octobre 2014 portant nomination d’un fonctionnaire auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alpes-Vaucluse, en qualité de régisseur d'avances et de recettes. NOR : JUSF1424777A

3- Références des principaux décrets, arrêtés et circulaires parus au JORF (période du 01/10/2014 au 31/10/2014)

Décret

Décret n° 2014-1162 du 9 octobre 2014 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Plate-forme nationale des interceptions judiciaires »

Décret n° 2014-1178 du 13 octobre 2014 relatif aux juridictions des pensions en outre-mer

Décret n° 2014-1251 du 28 octobre 2014 relatif aux modes de communication des avocats

Arrêtés et décisions

Arrêté du 10 septembre 2014 portant nomination à la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

Arrêté du 16 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 20 mai 2010 portant extension d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Montauban (82)

Arrêté du 26 septembre 2014 portant extension du centre éducatif fermé de Beauvais (60)

Arrêté du 26 septembre 2014 portant création et composition des commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des adjoints administratifs, des adjoints techniques (hors direction de l'administration pénitentiaire) et des secrétaires administratifs du ministère de la justice

Arrêté du 26 septembre 2014 portant création et composition d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard des membres du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat rattachés pour leur gestion au ministère de la justice

Arrêté du 26 septembre 2014 portant création et composition d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard des membres du corps des administrateurs civils relevant pour leur gestion du ministère de la justice

Arrêté du 26 septembre 2014 relatif à la création du comité technique d'établissement public unique de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice et de l'Etablissement public du palais de justice de Paris

Arrêté du 26 septembre 2014 relatif à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public unique de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice et de l'Etablissement public du palais de justice de Paris

Arrêté du 1er octobre 2014 portant nomination au cabinet de la garde des sceaux, ministre de la justice [M. Alexandre AÏDARA]

Arrêté du 9 octobre 2014 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture du concours externe sur épreuves et du concours interne pour le recrutement dans le corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse

Arrêté du 9 octobre 2014 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours pour le recrutement des directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse

Arrêté du 9 octobre 2014 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture du concours interne pour le recrutement de chefs de service éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse

Arrêté du 10 octobre 2014 portant modification de l'arrêté du 3 janvier 2011 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Sarreguemines (57)

Arrêté du 17 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2014 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture du concours externe sur épreuves et du concours interne pour le recrutement dans le corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse

Arrêté du 24 octobre 2014 portant nomination du chef de l'inspection de la protection judiciaire de la jeunesse [Mme Pascale BRUSTON]

Arrêté du 24 octobre 2014 portant nomination (administration centrale) [M. Michel PELEGRY]

Décision du 16 septembre 2014 portant nomination d'un secrétaire général (inspection générale des services judiciaires) [M. Luc SALEN]

Décision du 19 septembre 2014 portant délégation de signature (inspection générale des services judiciaires)

Décision du 24 septembre 2014 modifiant la décision du 18 juin 2014 portant délégation de signature (direction de la protection judiciaire de la jeunesse)

 
 
 
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